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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPORTEXA FRANCE
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ISA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISA
IMPORTEXA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4252177
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
ISA de IMPORTEXA FRANCE

Présentation de la marque ISA

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPORTEXA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPORTEXA FRANCE domicilié(e) ZA Du Pont Laffin - 74210 - GIEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 313 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque ISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISA arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

IMPORTEXA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PON PAPER , ISA


IMPORTEXA FRANCE, Société par actions simplifiée - ZA Du Pont Laffin - 74210 - GIEZ - France - SIREN 380313809


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Vêtements et chaussures de protection et équipements de protection personnelle ; vêtements et chaussures de protection et équipements de protection personnelle contre les accidents, le feu, la chaleur, la chaleur rayonnante, les ultra-violets, les irradiations, l'électricité statique, le froid, les intempéries, les agressions mécaniques, les jets haute pression accidentels, les produits chimiques, les acides et les insectes ; vêtements de protection et équipements de protection personnelle destinés à réfléchir les ondes et la lumière ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; masques de protection ; filtres pour masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; couvertures coupe-feu ;

Malles et valises ; cartables ; sacs à main ; porte-documents ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; trousses de voyage ; coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; étuis pour clefs ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; parapluies ; sacs housses de voyage pour vêtements ;

Housses de protection pour vêtements ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de table ; linge de maison ; linge de lit ; couettes ; draps ; taies et housses d'oreillers ; couvre-lits ; dessus de lits ; linge de toilette et de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements de sport ; chaussures (non orthopédiques) ; chapellerie.